décembre2023 :
Publié le 21 décembre 2023

23-12-21- Stérilisation et identification des chats errants

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-20 - Instauration d'une participation au financement des contrats de santé

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-19 - Accord collectif prévoyance tamponné

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-18 - Proposition de délibération relative à l'organisation du temps

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-17- Délibération portant suppression de postes

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-16 - Modification du tableau des emplois création poste adjoint admin tps complet

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Publié le 21 décembre 2023

23-12-15 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-13 - Convention d'occupation du domaine public parcelle AL 525

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-12- Frais de mainlevée d'hypothèques

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-11- Tarifs périscolaires pour janvier 2024

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-10 - Déclassement et désaffection des services techniques

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-09-Contrat d'objectifs MDN

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-08- convention de télétransmission des actes

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-07- Annulation de la délibération 22-04-14

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-06- Demande de subvention auprès du FIPD

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-05- Suppression de documents de la médiathèque

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-04-Décision modificative n°4

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-03 - Décision modificative n°3

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-02- Décision modificative n°2

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Publié le 20 décembre 2023

23-12-01-Modification du règlement du cimetière et des tarifs

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octobre2023 :
Publié le 06 octobre 2023

23_09_05_Convention Territoriale Globale

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Publié le 06 octobre 2023

23_09_04_Délibération solidarité avec le peuple libyen

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Publié le 06 octobre 2023

23_09_03_Délibération soutien au peuple Marocain

Publié le 06 octobre 2023

23_09_02_ Délibération adoption nomenclature M57

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Publié le 06 octobre 2023

23_09_01 _ Projet de rétrocession La Sentinelle

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Publié le 06 octobre 2023

23_09_00_ Approbation du procès verbal du conseil municipal 26062023

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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

23-06-17 - Délibération modificative sur l'affectation des résultats 2022

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Publié le 18 juillet 2023

23-06-16- création d'un poste de rédacteur principal 2e classe

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Publié le 18 juillet 2023

23-06-15- création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (SJ)

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Publié le 18 juillet 2023

23-06-14- création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal 2e classe

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