novembre2024 :
Publié le 13 novembre 2024

24-10-09 Déclassement et désaffectation Rue Zola

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-08- Annule et remplace Création d'un emploi non permanent

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-07-Subvention à USJC Stade de France

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-06-Subvention à la caisse des écoles Paul Langevin

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-05- Délibération Convention ATFPB

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-04 -Délibération convention d’occupation du domaine public parcelle

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Publié le 13 novembre 2024

24-10-03_Accord conseil pour les parcelles du CCAS

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Publié le 07 novembre 2024

24-10-02_Accord conseil pour le Yokler du CCAS

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Publié le 07 novembre 2024

24_10_01_ Annulation de la location de la salle des associations

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juillet2024 :
Publié le 19 juillet 2024

24-07-12- Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maître

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-11-Système National d'enregistrement des demandes de logements sociaux

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-10- Recours contrat apprentissage

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-09 - Instauration du télétravail

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Publié le 19 juillet 2024

24_07_08_création de deux postes d'ASTEM Principal 2e classe

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-07- Avenant à la convention de télétransmission électronique des actes

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Publié le 19 juillet 2024

24_07_06_Adhésion au groupement de commandes reliures actes

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-05 - Délibération de mise à disposition de matériel

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Publié le 19 juillet 2024

24-07-04 - Délibération Adhésion L'îl ô RAM-tampon (1)

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Publié le 19 juillet 2024

24_07_03_Subvention Ecole Martiale de Self Défense EMSD Krav Maga

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Publié le 18 juillet 2024

24-07-02-Subvention exceptionnelle mini Europe

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avril2024 :
Publié le 15 avril 2024

24-04-44 Projet délib - délibérations zones d'accélérations des énergies

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Publié le 15 avril 2024

24-04-43 Projet délib - Délibération dispositif participation citoyenne

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Publié le 15 avril 2024

24-04-42 Projet délib - création d'un poste d'adjoint technique principal 2e

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Publié le 15 avril 2024

24-04-41 Projet délib - Création d'un emploi non permanent

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Publié le 15 avril 2024

24-04-40 - création de deux postes d'adjoint d'animation

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Publié le 15 avril 2024

24-04-39 - création de deux postes d'adjoint administratif principal 2e clas

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Publié le 15 avril 2024

24-04-38 - Instauration d'une prime de responsabilité des emplois

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Publié le 15 avril 2024

24-04-37 - Budget primitif 2024- Note de synthèse

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