janvier2025 :
Publié le 07 janvier 2025

24_12_11 autorisation de démolition immeuble rue Emile Zola-t (1)

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-10 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2025

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-09 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour l’année 2025

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-08-Déliberation-portant suppression de postes

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-07- Délibération portant modification de l'action sociale des agents titulaires, stagiaires et contractuels.

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-06-Délibération Rémunération recensement 2025

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-05- Délibération Recrutement d'agents recenseurs

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-04- Délibération nomination d'un coordinateur communal

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-03- ouverture crédits investissements

Télécharger
Publié le 07 janvier 2025

24-12-01-Contrat Quartiers 2030 de La Porte du Hainaut pour la période 2024-2030

Télécharger
novembre2024 :
Publié le 13 novembre 2024

24-10-09 Déclassement et désaffectation Rue Zola

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-08- Annule et remplace Création d'un emploi non permanent

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-07-Subvention à USJC Stade de France

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-06-Subvention à la caisse des écoles Paul Langevin

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-05- Délibération Convention ATFPB

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-04 -Délibération convention d’occupation du domaine public parcelle

Télécharger
Publié le 13 novembre 2024

24-10-03_Accord conseil pour les parcelles du CCAS

Télécharger
Publié le 07 novembre 2024

24-10-02_Accord conseil pour le Yokler du CCAS

Télécharger
Publié le 07 novembre 2024

24_10_01_ Annulation de la location de la salle des associations

Télécharger
juillet2024 :
Publié le 19 juillet 2024

24-07-12- Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maître

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-11-Système National d'enregistrement des demandes de logements sociaux

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-10- Recours contrat apprentissage

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-09 - Instauration du télétravail

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24_07_08_création de deux postes d'ASTEM Principal 2e classe

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-07- Avenant à la convention de télétransmission électronique des actes

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24_07_06_Adhésion au groupement de commandes reliures actes

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-05 - Délibération de mise à disposition de matériel

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24-07-04 - Délibération Adhésion L'îl ô RAM-tampon (1)

Télécharger
Publié le 19 juillet 2024

24_07_03_Subvention Ecole Martiale de Self Défense EMSD Krav Maga

Télécharger