avril2024 :
Publié le 15 avril 2024

24-04-07 - Subvention à l'association CLUB COLOMBOPHILE L'HIRONDELLE

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Publié le 15 avril 2024

24-04-06 - Subvention à l'association BEBE BOUM

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Publié le 15 avril 2024

24-04-05 - Subvention à l'association CAPER

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Publié le 15 avril 2024

24-04-04 - Subvention à l'association ANIMAL'AND

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Publié le 15 avril 2024

24-04-03 - Subvention à l'association AMICALE DU PERSONNEL

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Publié le 15 avril 2024

24-04-02 - Subvention à l'association AIKI JITSU MAROTOKAN-tampon

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Publié le 15 avril 2024

24-04-01 - Subvention à l'association ACRSV CENTRE SOCIAL GEORGE DEHOVE

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mars2024 :
Publié le 25 mars 2024

24-03-17- Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

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Publié le 25 mars 2024

24-03-16b Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

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Publié le 25 mars 2024

24-03-16a -Rapport_notification Transfert de charges

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Publié le 25 mars 2024

24-03-16- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des Transferts de charges CAPH en date du 29012024

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Publié le 25 mars 2024

24-03-15 - Approbation du règlement budgétaire et financier

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Publié le 25 mars 2024

24_03_15_Approbation du règlement intérieur budgétaire et financier

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Publié le 25 mars 2024

24-03-14-Règlement intérieur du conseil municipal 2024

Publié le 25 mars 2024

24-03-12-Modification des modalités et tarifs de la location des salles

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Publié le 25 mars 2024

24-03-11-Réalisation d’un Contrat de Prêt d’un montant total de 1 600 000 €

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Publié le 25 mars 2024

24-03-10-Dénomination d’une rue au croisement de la rue Gustave Delory

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Publié le 25 mars 2024

24-03-09-Appel à manifestation d'Intérêt AMI - Région

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Publié le 25 mars 2024

24-03-08-Demande de subvention auprès de la Région pour la vidéoprotection

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Publié le 25 mars 2024

24-03-07-Fonds verts Rénovation du parc des luminaires d’éclairage public

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Publié le 25 mars 2024

24-03-06-Projet de Territoires Structurants volet Education

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Publié le 25 mars 2024

24_03_05_Fonds de ruralité demande de dotation CAPH

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Publié le 25 mars 2024

24_03_04_Aide Départementale aux Villages et Bourgs - volet Communale

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Publié le 25 mars 2024

24_03_03_Aide départementale aux Villages et Bourgs_ volet Energie

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Publié le 25 mars 2024

24_03_02_ADVB_Aménagement et équipement

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Publié le 25 mars 2024

24_03_01_Projet de délibération motion de soutien aux communes minières

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janvier2024 :
Publié le 30 janvier 2024

24-01-02- Délibération portant création d'un poste d'adjoint d'administratif PP 1ère classe

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Publié le 24 janvier 2024

Tarifs périscolaires à partir du 01er février 2024

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